Carte grise / permis
Toutes les informations concernant les démarches à entreprendre pour être en règle avec son véhicule à moteur
La carte grise
Immatriculer un véhicule neuf
Question-réponse
Peut-on rouler en cas de pic de pollution ?
Vérifié le 17/06/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Lors d'un épisode de pollution, des mesures peuvent être prises pour pour réduire les émissions de polluants. Par exemple, circulation différenciée (alternée) basée sur le certificat Crit'Air, réduction de la vitesse de circulation.
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Ministère chargé des transports
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Ministère chargé de l'environnement
Immatriculer un véhicule d'occasion
Question-réponse
Peut-on rouler en cas de pic de pollution ?
Vérifié le 17/06/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Lors d'un épisode de pollution, des mesures peuvent être prises pour pour réduire les émissions de polluants. Par exemple, circulation différenciée (alternée) basée sur le certificat Crit'Air, réduction de la vitesse de circulation.
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Ministère chargé de l'environnement
Immatriculer un véhicule agricole
Question-réponse
Peut-on rouler en cas de pic de pollution ?
Vérifié le 17/06/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Lors d'un épisode de pollution, des mesures peuvent être prises pour pour réduire les émissions de polluants. Par exemple, circulation différenciée (alternée) basée sur le certificat Crit'Air, réduction de la vitesse de circulation.
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En cas de perte, vol ou détérioration de la carte grise
Question-réponse
Peut-on rouler en cas de pic de pollution ?
Vérifié le 17/06/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Lors d'un épisode de pollution, des mesures peuvent être prises pour pour réduire les émissions de polluants. Par exemple, circulation différenciée (alternée) basée sur le certificat Crit'Air, réduction de la vitesse de circulation.
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Le permis de conduire
Les différents permis de conduire
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Peut-on rouler en cas de pic de pollution ?
Vérifié le 17/06/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
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Les véhicules ne nécessitant pas de permis
Question-réponse
Peut-on rouler en cas de pic de pollution ?
Vérifié le 17/06/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
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Vous avez perdu votre permis
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Vérifié le 17/06/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
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Votre permis a été suspendu
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Peut-on rouler en cas de pic de pollution ?
Vérifié le 17/06/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
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Votre permis est abîmé / inutilisable
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Vérifié le 17/06/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Lors d'un épisode de pollution, des mesures peuvent être prises pour pour réduire les émissions de polluants. Par exemple, circulation différenciée (alternée) basée sur le certificat Crit'Air, réduction de la vitesse de circulation.
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Votre permis a été volé
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Vérifié le 17/06/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Lors d'un épisode de pollution, des mesures peuvent être prises pour pour réduire les émissions de polluants. Par exemple, circulation différenciée (alternée) basée sur le certificat Crit'Air, réduction de la vitesse de circulation.
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