Carte grise / permis
Toutes les informations concernant les démarches à entreprendre pour être en règle avec son véhicule à moteur
La carte grise
Immatriculer un véhicule neuf
Fiche pratique
Sport de loisir ou d'entretien
Vérifié le 28/04/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous pouvez pratiquer un sport sans participer à des compétitions. Pour ce type d'activité, les clubs sportifs ou d'autres structures collectives (associatives, privées ou publiques) peuvent vous accueillir. Vous pouvez aussi pratiquer un sport de loisir avec un coach sportif.
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Obligations des éducateurs et établissements sportifs
Loisirs - Sports - Culture
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Licence sportive (licence compétition ou loisir)
Loisirs - Sports - Culture
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Obligations des encadrants d'activités sportives menées en structure d'animation
Loisirs - Sports - Culture
Pour en savoir plus
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Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Ministère chargé des sports
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Site d'information pour les acteurs des sports de nature
Ministère chargé des sports
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Covid-19 : suspendre vos activités dans votre salle de sport
Institut national de la consommation (INC)
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Le Pass'Sport : financer son inscription dans un club
Ministère chargé des sports
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Ministère chargé des sports
Immatriculer un véhicule d'occasion
Fiche pratique
Sport de loisir ou d'entretien
Vérifié le 28/04/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous pouvez pratiquer un sport sans participer à des compétitions. Pour ce type d'activité, les clubs sportifs ou d'autres structures collectives (associatives, privées ou publiques) peuvent vous accueillir. Vous pouvez aussi pratiquer un sport de loisir avec un coach sportif.
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Obligations des encadrants d'activités sportives menées en structure d'animation
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Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Ministère chargé des sports
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Covid-19 : suspendre vos activités dans votre salle de sport
Institut national de la consommation (INC)
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Le Pass'Sport : financer son inscription dans un club
Ministère chargé des sports
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Immatriculer un véhicule agricole
Fiche pratique
Sport de loisir ou d'entretien
Vérifié le 28/04/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous pouvez pratiquer un sport sans participer à des compétitions. Pour ce type d'activité, les clubs sportifs ou d'autres structures collectives (associatives, privées ou publiques) peuvent vous accueillir. Vous pouvez aussi pratiquer un sport de loisir avec un coach sportif.
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Obligations des encadrants d'activités sportives menées en structure d'animation
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Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Ministère chargé des sports
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Site d'information pour les acteurs des sports de nature
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Covid-19 : suspendre vos activités dans votre salle de sport
Institut national de la consommation (INC)
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Le Pass'Sport : financer son inscription dans un club
Ministère chargé des sports
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Ministère chargé des sports
En cas de perte, vol ou détérioration de la carte grise
Fiche pratique
Sport de loisir ou d'entretien
Vérifié le 28/04/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous pouvez pratiquer un sport sans participer à des compétitions. Pour ce type d'activité, les clubs sportifs ou d'autres structures collectives (associatives, privées ou publiques) peuvent vous accueillir. Vous pouvez aussi pratiquer un sport de loisir avec un coach sportif.
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Obligations des encadrants d'activités sportives menées en structure d'animation
Loisirs - Sports - Culture
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Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
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Covid-19 : suspendre vos activités dans votre salle de sport
Institut national de la consommation (INC)
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Le Pass'Sport : financer son inscription dans un club
Ministère chargé des sports
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Ministère chargé des sports
Le permis de conduire
Les différents permis de conduire
Fiche pratique
Sport de loisir ou d'entretien
Vérifié le 28/04/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous pouvez pratiquer un sport sans participer à des compétitions. Pour ce type d'activité, les clubs sportifs ou d'autres structures collectives (associatives, privées ou publiques) peuvent vous accueillir. Vous pouvez aussi pratiquer un sport de loisir avec un coach sportif.
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Loisirs - Sports - Culture
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Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
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Covid-19 : suspendre vos activités dans votre salle de sport
Institut national de la consommation (INC)
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Le Pass'Sport : financer son inscription dans un club
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Les véhicules ne nécessitant pas de permis
Fiche pratique
Sport de loisir ou d'entretien
Vérifié le 28/04/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
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Covid-19 : suspendre vos activités dans votre salle de sport
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Vous avez perdu votre permis
Fiche pratique
Sport de loisir ou d'entretien
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Votre permis a été suspendu
Fiche pratique
Sport de loisir ou d'entretien
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Votre permis est abîmé / inutilisable
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Sport de loisir ou d'entretien
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Vous pouvez pratiquer un sport sans participer à des compétitions. Pour ce type d'activité, les clubs sportifs ou d'autres structures collectives (associatives, privées ou publiques) peuvent vous accueillir. Vous pouvez aussi pratiquer un sport de loisir avec un coach sportif.
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Votre permis a été volé
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Vous pouvez pratiquer un sport sans participer à des compétitions. Pour ce type d'activité, les clubs sportifs ou d'autres structures collectives (associatives, privées ou publiques) peuvent vous accueillir. Vous pouvez aussi pratiquer un sport de loisir avec un coach sportif.
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Le Pass'Sport : financer son inscription dans un club
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