La vie à deux
Mariage, PACS, certificat de vie commune : La mairie de Dampierre vous accueille
Mariage ou PACS
Fiche pratique
Livret de développement durable et solidaire (LDDS)
Vérifié le 01/08/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le livret de développement durable et solidaire (ancien Codevi) est un produit d'épargne rémunéré dont les fonds sont disponibles à tout moment. Tous les établissements bancaires peuvent le proposer.
Questions ? Réponses !
Et aussi
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Argent - Impôts - Consommation
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Argent - Impôts - Consommation
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Livrets, plans et comptes d'épargne
Argent - Impôts - Consommation
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Impôt sur le revenu - Revenus d'épargne et de placement
Argent - Impôts - Consommation
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Prélèvements sociaux (CSG, CRDS...) sur les revenus du patrimoine
Argent - Impôts - Consommation
Pour en savoir plus
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Livret de développement durable et solidaire (LDDS)
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Le mariage
Fiche pratique
Livret de développement durable et solidaire (LDDS)
Vérifié le 01/08/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le livret de développement durable et solidaire (ancien Codevi) est un produit d'épargne rémunéré dont les fonds sont disponibles à tout moment. Tous les établissements bancaires peuvent le proposer.
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Livrets, plans et comptes d'épargne
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Impôt sur le revenu - Revenus d'épargne et de placement
Argent - Impôts - Consommation
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Prélèvements sociaux (CSG, CRDS...) sur les revenus du patrimoine
Argent - Impôts - Consommation
Pour en savoir plus
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Livret de développement durable et solidaire (LDDS)
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Le Pacte civil de solidarité (Pacs)
Fiche pratique
Livret de développement durable et solidaire (LDDS)
Vérifié le 01/08/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le livret de développement durable et solidaire (ancien Codevi) est un produit d'épargne rémunéré dont les fonds sont disponibles à tout moment. Tous les établissements bancaires peuvent le proposer.
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Livrets, plans et comptes d'épargne
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Prélèvements sociaux (CSG, CRDS...) sur les revenus du patrimoine
Argent - Impôts - Consommation
Pour en savoir plus
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Livret de développement durable et solidaire (LDDS)
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)
Certificat de vie commune
La mairie de Dampierre peut vous délivrer directement ce certificat.
Il suffit de contacter le secrétariat ou de venir aux heures d’ouverture
Vous trouverez ci-dessous les informations d’ordre général vous permettant de vous informer sur son utilité et de trouver le modèle de document
Fiche pratique
Livret de développement durable et solidaire (LDDS)
Vérifié le 01/08/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le livret de développement durable et solidaire (ancien Codevi) est un produit d'épargne rémunéré dont les fonds sont disponibles à tout moment. Tous les établissements bancaires peuvent le proposer.
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Et aussi
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Argent - Impôts - Consommation
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Argent - Impôts - Consommation
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Livrets, plans et comptes d'épargne
Argent - Impôts - Consommation
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Impôt sur le revenu - Revenus d'épargne et de placement
Argent - Impôts - Consommation
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Prélèvements sociaux (CSG, CRDS...) sur les revenus du patrimoine
Argent - Impôts - Consommation
Pour en savoir plus
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Livret de développement durable et solidaire (LDDS)
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)