La vie à deux
Mariage, PACS, certificat de vie commune : La mairie de Dampierre vous accueille
Mariage ou PACS
Question-réponse
Démarchage téléphonique abusif, spam vocal ou par SMS : que faire ?
Vérifié le 01/03/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous recevez des appels téléphoniques commerciaux non désirés (on parle de démarchage téléphonique abusif), un Spam vocal ou un Spam par SMS (correspondant inconnu vous incitant à rappeler un numéro surtaxé) ? Des solutions existent pour faire cesser ces troubles. Nous vous les présentons.
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)
Argent - Impôts - Consommation
Pour en savoir plus
-
Bloctel (liste d'opposition au démarchage téléphonique)
Ministère chargé de l'économie
-
33 700 (lutte contre les spams vocaux et SMS)
Association française du multimédia mobile (AFMM)
Le mariage
Question-réponse
Démarchage téléphonique abusif, spam vocal ou par SMS : que faire ?
Vérifié le 01/03/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous recevez des appels téléphoniques commerciaux non désirés (on parle de démarchage téléphonique abusif), un Spam vocal ou un Spam par SMS (correspondant inconnu vous incitant à rappeler un numéro surtaxé) ? Des solutions existent pour faire cesser ces troubles. Nous vous les présentons.
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)
Argent - Impôts - Consommation
Pour en savoir plus
-
Bloctel (liste d'opposition au démarchage téléphonique)
Ministère chargé de l'économie
-
33 700 (lutte contre les spams vocaux et SMS)
Association française du multimédia mobile (AFMM)
Le Pacte civil de solidarité (Pacs)
Question-réponse
Démarchage téléphonique abusif, spam vocal ou par SMS : que faire ?
Vérifié le 01/03/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous recevez des appels téléphoniques commerciaux non désirés (on parle de démarchage téléphonique abusif), un Spam vocal ou un Spam par SMS (correspondant inconnu vous incitant à rappeler un numéro surtaxé) ? Des solutions existent pour faire cesser ces troubles. Nous vous les présentons.
Questions ? Réponses !
Et aussi
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Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)
Argent - Impôts - Consommation
Pour en savoir plus
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Bloctel (liste d'opposition au démarchage téléphonique)
Ministère chargé de l'économie
-
33 700 (lutte contre les spams vocaux et SMS)
Association française du multimédia mobile (AFMM)
Certificat de vie commune
La mairie de Dampierre peut vous délivrer directement ce certificat.
Il suffit de contacter le secrétariat ou de venir aux heures d’ouverture
Vous trouverez ci-dessous les informations d’ordre général vous permettant de vous informer sur son utilité et de trouver le modèle de document
Question-réponse
Démarchage téléphonique abusif, spam vocal ou par SMS : que faire ?
Vérifié le 01/03/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous recevez des appels téléphoniques commerciaux non désirés (on parle de démarchage téléphonique abusif), un Spam vocal ou un Spam par SMS (correspondant inconnu vous incitant à rappeler un numéro surtaxé) ? Des solutions existent pour faire cesser ces troubles. Nous vous les présentons.
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)
Argent - Impôts - Consommation
Pour en savoir plus
-
Bloctel (liste d'opposition au démarchage téléphonique)
Ministère chargé de l'économie
-
33 700 (lutte contre les spams vocaux et SMS)
Association française du multimédia mobile (AFMM)